Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE EN MOUVEMENT
MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ) Association Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique

Numéro de dépôt :
3151319
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
QUALITE EN MOUVEMENT de MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ

Présentation de la marque QUALITE EN MOUVEMENT

Déposée le 27 février 2002 par l'association loi 1901 MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ domicilié(e) Siège 116 avenue Aristide Briand,92227 BAGNEUX CEDEX - 92227 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves MÉTAYER MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ) domicilié(e) 116 avenue Aristide Briand,92227 BAGNEUX CEDEX - 92227 - France.

La marque QUALITE EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE EN MOUVEMENT est expirée depuis le 27 février 2012.

MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ a également déposé les autres marques suivantes : Mouvement Français pour la Qualité (MFQ) , POINTS D'INFORMATION QUALITE (PIQ) , REGARD SUR LA QUALITE , Les Cahiers Qualité Management (CQM) , Alliance pour la Qualité et la Performance (AQP) , Entretiens de la Qualité et de la Performance (EQP)


MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ) Association Loi 1901 Reconnue d'Utilité Publique - Siège 116 avenue Aristide Briand,92227 BAGNEUX CEDEX - 92227 - France


M. Yves MÉTAYER MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ (MFQ) - 116 avenue Aristide Briand,92227 BAGNEUX CEDEX - 92227 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369558 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370593 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir affiches, autocollants, produits de l'imprimerie, photographies, caractères d'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , support de communication en papier, revue, lettres, brochures. Publicité, distribution de prospectus. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communication d'affaire. Abonnement de journaux. Agence de presse ou d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission de messages. Service téléphonique et service de transmission d'information par voie télématique. Éducation. Institutions d'enseignement. Édition de livres, revues. Production de films. Location de films. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Organisation de colloques, manifestations, rencontres. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Expertises (travaux d'ingénieur) . Essais de matériaux. Programmation pour ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.